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Marques déposées par la société étrangère Clear Cash BV
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LIVEJASMIN
Marque expirée - Marque en non vigueur

LIVEJASMIN
Clear Cash BV. Société de droit hollandais

Numéro de dépôt :
3432946
Date de dépôt :
06/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2016
LIVEJASMIN de Clear Cash BV

Présentation de la marque LIVEJASMIN

Déposée le 6 juin 2006 par la société étrangère Clear Cash BV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LIVEJASMIN »

Le déposant est la société étrangère Clear Cash BV domicilié(e) ayant son siège Dokweg 27B IJMUIDEN 1976CA,Pays-Bas - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nathalie HADJADJ-CAZIER Avocat à la Cour domicilié(e) 46, rue de Bassano,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIVEJASMIN est expirée depuis le 6 juin 2016.

Clear Cash BV a également déposé les autres marques suivantes : JOYOURSELF , WORLD SEX EMPIRE , ADULT WEBMASTER EMPIRE


Clear Cash BV. Société de droit hollandais - ayant son siège Dokweg 27B IJMUIDEN 1976CA,Pays-Bas - Pays-Bas


Nathalie HADJADJ-CAZIER Avocat à la Cour - 46, rue de Bassano,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-45

Inscription le 12 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°489267 - Publication au BOPI 2009-01-12

Publication - Publication le 13 juil. 2006 au BOPI 2006-28

Inscription le 16 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°537895 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-12-16

Transmission électronique de divertissement pour adultes sur Internet via un réseau mondial de communications.